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INSCRIPTION
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ROOTS CAMP
LES CONDITIONS DE PARTICIPATION
I - PRÉSENTATION
ROOTS CAMP, c'est l'événement proposé à tout(e) pilote passionné(e) de moto souhaitant, durant un court séjour (2 jours), vivre une véritable aventure au guidon de sa machine et partager avec d'autres participant(e)s son goût du voyage, son expérience du bivouac improvisé.
Toute notion de vitesse étant expressément exclue, les déplacements à moto ne seront pas chronométrés. L'événement ROOTS CAMP est ouvert aux trails, maxi-trails et scramblers (toutes marques, tous modèles, toutes cylindrées).
II - ORGANISATION
Avant-propos
On désigne par "organisateur" la société ASG-COMMUNICATION et tout pilote par "participant".
A - Organisateur
ASG-COMMUNICATION est la société organisatrice de l'événement ROOTS CAMP
[SARL au capital de 8.000 € représentée par Monsieur Olivier GALLARD agissant en sa qualité de Gérant / Adresse postale : BP 10131 - 49001 ANGERS Cedex 01 / RCS ANGERS B 340 891 639] .
B - Lieu
L'événement ROOTS CAMP aura lieu au départ du pôle de loisirs motorisés GTR-Performance [Lavaud - 03420 Marcillat-en-Combraille].
C - Calendrier
L'événement ROOTS CAMP se déroulera du mercredi 08 mai 2024 à 08h00 (briefing d'ouverture) au jeudi 09 mai 2024 à 19h00 (debriefing de clôture). Les participants inscrits pourront se présenter sur le lieu de départ de l'événement entre 07h00 et 07h30 pour faire procéder par l'organisateur au contrôle de leur identité, de leur inscription et de leur moto.
III – CONDITIONS DE PARTICIPATION
A – Conditions relatives aux participants
Les participants souhaitant prendre part à l'événement ROOTS CAMP devront être âgés de plus de 18 ans, être en possession du permis de conduire leur propre moto en cours de validité et être inscrits à l’événement selon les modalités définies au paragraphe IV. Pour valider son inscription, chaque participant devra être en mesure de présenter à l'organisateur l’original de son permis de conduire, le certificat d’immatriculation (carte grise) et l'attestation d'assurance (carte verte) de sa propre moto avec laquelle il prendra part à l'événement. Une copie de ces documents pourra être conservée par l’organisateur. Le défaut de présentation par le participant de ces documents entraînera son exclusion immédiate. Les équipements de sécurité exigés de lui seront : Casque et gants homologués, masque/visière ou lunettes, vêtements couvrants, chaussures montantes renforcées ou bottes de moto, dorsale, genouillères et coudières.
B - Conditions relatives aux motos
Les participants devront obligatoirement se présenter à l'événement ROOTS CAMP avec leur propre moto homologuée et immatriculée pour un usage routier dont les caractéristiques devront être identifiées lors de leur inscription, quels qu'en soient la marque, le modèle (trail léger, trail, maxi-trail, scrambler) et la cylindrée mais devant impérativement pouvoir légalement accueillir un pilote et un(une) passager(ère). Seront notamment exclues les motos de cross et d'enduro. L’utilisation de pneus homologués pour un usage routier et ayant un profil tout-terrain (crampons) sera obligatoire. La moto du participant devra être dans un parfait état de fonctionnement, permettant ainsi d’assurer sa propre sécurité, celle de l'événement ROOTS CAMP, de tout autre participant ou tiers et répondre aux normes imposées par le Code de la Route. L’organisateur se réserve le droit d’exclure de l'événement ROOTS CAMP tout participant dont la moto présenterait un état apparent ne permettant pas d’assurer cette sécurité.
IV - INSCRIPTION
A - Modalités d'inscription
Un formulaire d'inscription est à télécharger ICI. Cinquante (50) inscriptions au total pourront être prises en compte. Toute inscription incomplète sera considérée comme nulle. Pour s’inscrire à l'événement ROOTS CAMP, le participant a le choix de :
- Télécharger, imprimer puis compléter de manière obligatoire, sincère et lisible le formulaire d’inscription,
- Acquitter par virement bancaire (voir RIB ci-dessous) la totalité des frais d’inscription,
- Adresser par voie numérique ou postale à l'organisateur le formulaire d'inscription.
ou
- Télécharger, imprimer puis compléter de manière obligatoire, sincère et lisible le formulaire d’inscription,
- Acquitter par chèque bancaire libellé à l'ordre de ASG-COMMUNICATION la totalité des frais d’inscription,
- Adresser par voie postale à l'organisateur le chèque de règlement,
- Adresser par voie numérique ou postale à l'organisateur le formulaire d'inscription.
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Adresse postale : SARL ARTS ET SYSTÈMES GRAPHIQUES - (ASG-COMMUNICATION) - Olivier GALLARD - BP 10131 - 49001 ANGERS Cedex 01
Adresse de messagerie : asg-communication@orange.fr
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RIB : SARL ARTS ET SYSTÈMES GRAPHIQUES
IBAN FR76/1790/6000/3218/2990/9100/077
BIC Swift code AGRIFRPP879
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L’organisateur se réserve le droit d’accepter ou de refuser une inscription, notamment si le participant ne répond pas aux conditions de participation mentionnées aux paragraphe III ci-dessus. Le participant recevra de l’organisateur, par e-mail, un accusé de réception confirmant l’enregistrement de son inscription (réception par voie numérique ou postale du formulaire d'inscription et paiement effectif par chèque ou par virement bancaire des frais d'inscription) et valant confirmation de sa participation à l'événement ROOTS CAMP.
B - Modalités de remboursement
Toute inscription sera considérée définitive. En conséquence, toute annulation de la part du participant ne pourra donner lieu à aucun remboursement des frais d’inscription. À noter que conformément à l’article L.221-28/12 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestations de services |...] d'activités de loisirs qui doivent être fournies à une date ou à une période déterminée.
C – Conditions financières et prestations
2 JOURS ACTIVITÉS
- 50 PILOTES MAXIMUM (30 pilotes minimum)
- 2 randonnées tout-terrain (460KM / 60%TT)
- 1 bivouac
- Mercredi 08 + (participation au bivouac) + Jeudi 09 mai 2024 = 169€/Pilote + 1 moto
- Mercredi 08 (après-midi*) + (participation au bivouac) + Jeudi 09 mai 2024 = 129€/Pilote + 1 moto
- (participation au bivouac*) + Jeudi 09 mai 2024 = 89€/Pilote + 1 moto
(Nourriture et emplacement de bivouac non compris)
*Point de rendez-vous fourni par e-mail la veille.
L'organisateur vous accueille (séjour complet) le mercredi 08 mai 2024 entre 7h00 et 7h30,
+ Un numéro de pilote unique vous est attribué,
+ Vous participez aux 2 randonnées (fichiers GPS fournis aux formats .kml et .gpx / accompagnement professionnel) et au bivouac proposés par l'organisateur (départ de la première randonnée à 8h30).
V – RESPONSABILITÉS
Pendant toute la durée de l'événement ROOTS CAMP, le participant a la responsabilité de s’assurer que son état de santé lui permet de participer aux activités proposées, au guidon de sa moto qu'il pilotera à ses risques et périls. Le participant reconnaît que la conduite sur routes et hors routes présente, par nature, des risques et les accepte. Chaque participant s'engage à vérifier qu’il bénéficie d’une couverture d’assurance suffisante, notamment pour la pratique de certaines activités sportives dites "à risque" et qu'il est titulaire d'un contrat de Responsabilité Civile. Le participant renonce tant en son nom et pour son compte qu’au nom et pour le compte de son(ses) assureur(s) et de son(ses) ayant(s)-droits à tout recours ou action à l’encontre de l'organisateur. En cas de sinistre impliquant la moto du participant, l'organisateur ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages causés aux tiers, aux participants ou à leur moto. De même, l'organisateur ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages, de quelque nature qu’ils soient, que le participant pourrait subir du fait ou dans le cadre de sa participation à l'événement ROOTS CAMP, ni des conséquences physiques qui pourraient survenir après sa participation.
La responsabilité de l’organisateur est limitée à l’organisation de l'événement ROOTS CAMP. L’organisateur ne saurait être tenu pour responsable des défaillances techniques d’Internet. Il en est de même dans le cas où un participant se trouverait dans l’impossibilité de se connecter au présent site Internet, notamment dans le but d'y télécharger le formulaire d'inscription. Tous les dommages matériels ou immatériels causés au participant ou à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées ne sauraient être imputées à l’organisateur. Enfin, l’organisateur ne saurait être tenu pour responsable des défaillances des services de distribution du courrier postal qui empêcheraient le participant de faire parvenir à l'organisateur son inscription à l'événement ROOTS CAMP avant sa date de clôture.
VI – RÈGLES DE CONDUITE
Pendant toute la durée de l'événement ROOTS CAMP, le respect du Code de la Route, des règles imposées lors des activités proposées ainsi qu'une bonne discipline du participant seront exigés, sous peine d’exclusion. L’organisateur se réserve en particulier le droit d’exclure des activités proposées tout participant en état d’ivresse manifeste ou dont le taux d’alcoolémie dépasse le seuil autorisé par la loi pour la conduite d'une moto, ou tout participant sous l’influence de substances stupéfiantes ou de médicaments susceptibles de rendre dangereuse la conduite d'une moto. Toute contravention aux présentes règles de conduite pourra, à la seule discrétion de l’organisateur, être sanctionnée par l’exclusion du participant, sans que celui-ci ne puisse prétendre au remboursement de ses frais d’inscription ou à de quelconques dommages et intérêts. Tout contrevenant à l’un ou plusieurs des articles des présentes conditions de participation se verra privé de son droit de participer à l'événement ROOTS CAMP.
VII – CAS DE FORCE MAJEURE
L’organisateur se réserve le droit de reporter, d’interrompre ou d’annuler l'événement ROOTS CAMP en cas de force majeure. Seront considérés comme tels tous évènements imprévisibles et indépendants de la volonté de l’organisateur et notamment tous événements qui ne permettraient pas, du fait des conditions climatiques d’assurer la sécurité de l'événement ROOTS CAMP. Les frais d’inscription seront alors remboursés et les participants ne pourront pas prétendre à une indemnisation supplémentaire.
VIII – DONNÉES PERSONNELLES
Les données recueillies pour l’inscription d'un participant à l'événement ROOTS CAMP feront l’objet d’un traitement informatique. Ces données sont destinées exclusivement à l'organisateur, responsable de leur traitement. Sous réserve de l’accord du participant ou à défaut d’opposition de sa part, ces données pourront également être utilisées par l'organisateur à des fins de prospection commerciale par courrier électronique, afin d’adresser au participant des informations sur ses produits et services, ainsi qu’à des fins d’études de marchés. Les données des participants ayant accepté de recevoir de la prospection commerciale seront conservées pendant un délai d'un an à compter de leur collecte par l’organisateur ou du dernier contact émanant du participant. Conformément au Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données, le participant dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition au traitement des données le concernant. Le participant dispose en outre d’un droit à la portabilité des données, et du droit de décider du sort de ses données après son décès. Ces droits peuvent être exercés gratuitement en écrivant à l’adresse suivante :
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SARL ARTS ET SYSTÈMES GRAPHIQUES
(ASG-COMMUNICATION)
Olivier GALLARD
BP 10131
49001 ANGERS Cedex 01
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IX - DROIT À L'IMAGE
Le participant autorise l'organisateur à exploiter les droits d’utilisation sur son image sur tout support en relation avec l'événement ROOTS CAMP. Par "image", il faut entendre tous les attributs de la personnalité du participant et notamment la représentation graphique, photographique ou filmée du participant, son nom, son prénom, sa voix, les citations ou déclarations qui lui sont attribuées et sa signature. L’image du participant provient soit de prises de vue ou d’enregistrements sonores ou vidéo réalisés par ou pour l'organisateur dans le cadre de l'événement ROOTS CAMP, soit d’images ou enregistrements préexistants fournis par le participant ou tout tiers habilité par lui. Les images et enregistrements qui seraient fournis par le participant comportant l’image du participant devra(devront) être libres de tous droits de propriété littéraire et artistique permettant librement leur utilisation par l'organisateur dans les limites de la présente autorisation. Par "droits d’utilisation", il faut entendre le droit d’adaptation et les droits d’exploitation, incluant le droit de reproduction et de représentation de l’image du participant, y compris la possibilité pour l'organisateur d’apporter à l'original de l'image du participant toute modification, adjonction, suppression, qu’il jugera utile, dès lors qu’elle n’entraîne aucune altération de la personnalité du participant. Par "support", il faut entendre les supports et les moyens de communication hors média, à savoir : Les réseaux sociaux en ligne, le site Internet, les documents de marketing direct et les supports de communication de l'organisateur. L'organisateur pourra utiliser les droits visés aux présentes conditions de participation, sans limitation de durée et sans limitation géographique. La présente autorisation d’utilisation de l’image est consentie par le participant à titre gratuit. Le participant garantit ne pas être lié, au jour de son inscription à l'événement ROOTS CAMP, par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de son image lui interdisant de consentir les droits objet de la présente autorisation.
X – ACCEPTATION DES CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation à l'événement ROOTS CAMP implique de la part du participant l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de participation. Les présentes conditions de participation sont exclusivement soumises à la loi française. Toute question relative à l’application et/ou l’interprétation des présentes conditions de participation sera tranchée souverainement par l’organisateur, dans le respect de la loi française. En cas de désaccord persistant relatif à l’application et/ou l’interprétation des présentes conditions de participation et à défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
